Délibérations 2020

conseil municipal du 4 mars 2020

D01 ALMA cotisation 2019

D02 ANEM cotisation 2020

D03 CDG81 contrat groupe

D04 CU MARTY Cécile

D05 Patus de la Peyrarque Haute

D06 Vente BEZIAT

D07 Enquête publique chemins du Puech du Fau, la Fortune et Puech Sarrays

D08 Location gîte communal Arts Passion

D09 Convention  Autan de Blues 2020

D10 Modification des statuts de la CACM rendant possible la création d'un service de transport de voyageurs

D11 Modification des statuts du syndicat du Pas des Bêtes

D12 Demande subventions travaux divers de 2019 et début 2020

D13 Travaux pont du Clauzet

 Conseil Municipal du 25 mai 2020

D14 Désignation des représentants de la commune auprès de la CACM

D15 Désignation des représentants du syndicat Départemental Energie du Tarn

D16 Désignation des représentants du Parc Naturel Régional du Haut Languedoc

D17 Désignation des représentants à la correspondance Défense Nationale

D18 Désignation des représentants à la sécurité

D19 Désignation des représentants su SIAEP Pas des Bêtes

D20 Désignation des représentants Plan Communal de Sauvegarde 

D21 Désignation des représentants du réseau écoles rurales Vent d'Autan

D22 Désignation des représentants du Schéma Cohésion Territoriale

D23 Désignation des différentes Commissions Communales et de leurs membres

D24 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal pour la mandature 2020/2026

D25 Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints 


Conseil Municipal du 29 juin 2020

D26 Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019

D27 Approbation du compte administratif et compte de gestion 2019 budget assainissement

D28 Budget communal vote du budget primitif 2020

D29 Budget communal affectation du resultat de l'exploitation de l'exercice 2019

D30 Budget annexe assainissement vote du budget annexe 2020

D31 vote des taxes 2020 foncier bâti foncier non bâti

D32 Désignation des représentants de la commission communale des impôts directs

D33 Désignation de la commission de contrôle des listes électorales

D34 Désignation de la commission d'appel d'offre

D35 Annulation de la délibération du 4 mars modification des statuts du syndicat du Pas des Bêtes

D36 Annulation de la délibération du 25 mai élection des délègues de la commune au SMAEP

D37 Délibération relative aux délégations consenties au Maire annule et remplace la délib du 25 mai

D38 Vote tarif cantine pour 2020 2021

D39 Renouvellement du poste d'ATSEM à l'ecole

D40 Désignation des représentants du SDET annule et remplace la délib du 25 mai

D41 Finances COVID 19 convention pour le remboursement des masques en tissus achetés par la ville de Castres

D42 Changement de traiteur pour la restauration scolaire

Conseil municipal du 10 juillet 2020

D43 Location du petit gite au mois

D44 Location du gymnase au mois

Conseil municipal du 29 septembre 2020

D45 Désignation de la commission d'appel d'offre annule et remplace la D34

D46 ALMA cotisation 2020

D47 Désignation du référent communal auprès de Trifyl

D48 Plan de financement travaux école: remplacement des fenêtres et volets roulant de l'école 

D49 Plan de financement travaux voirie 2020

D50 Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés a la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2020 - 2021

D51 Assainissement des eaux usées- convention entre la CACM et la commune de Boissezon

D52 Eau et assainissement- transfert des compétences eau et assainissement service public de l'assainissement collectif

D53 Eau et assainissement des eaux usées- avenant à la convention entre la CACM et la commune de Boissezon et Veolia eau 

D54 Subventions 2020 aux associations de la commune

D55 Subventions 2020 Association Art Passion

D56 Subventions 2020 Association Génération Mouvement

D57 Vente terrain Beziat

D58 Vente parcelle I282

D59 Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel