Conseil Municipal du 15 février 2024

D1- Vente Patus de La Peyrarque Haute
D2- Plan de financement pour la reconstruction du mur rue du Pont Rodier
D3- Plan de financement pour la reconstruction du mur rue du Fort
D4- Renouvellement du contrat ATSEM
D5- Modification de la délibération N°2023-D39 : Vente d'une portion de chemin à l'indivision VAYSSE
D6- Renouvellement du contrat de location de Mr PETZEV Ilko
D7- Concertation du public et avis du PNRHL dans le cadre des ZAER
ZAER Boissezon

Conseil Municipal du 2 avril 2024

D8- Vote du compte administratif et compte de gestion 2023.
D9- Vote du budget primitif 2024.
D10- Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024.
D11- Tarif cantine 2024 / 2025.
D12- Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables.
D13- Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face 
à un besoin lié a un accroissement saisonnier d'activité.
D14- Modification des représentants auprès de certains organismes.


Conseil Municipal du 18 juin 2024

D15- Convention avec Cerberus
D16- Subvention aux associations communales pour 2024
D17- Subvention 2024/2025 à L'école communale
D18- Subvention à l'association Art Passion pour 2024
D19- Demande d'admission en non-valeur
D20- DM n°1
D21- Adhésion au groupement de commandes
D22- Convention de lutte contre les déchets abandonnés
D23- Modification du règlement de la restauration scolaire
D24- Renouvellement ATSEM 2024/2025

Conseil Municipal du 26 septembre 2024

D25- Demande de subvention pour travaux de voirie 2024
D26- Délibération relative à la mise en place d'une assurance garantissant les risques liés à la protection sociale statutaire des agents territoriaux.
D27- Délibération portant sur la mise en place d'un contrat prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement.
D28- Vente de pattus à la Peyrarque Haute.
D29- Avis d'enquête publique " projet éolien de Boissezon ".