Conseil Municipal du 15 février 2024

D1- Vente Patus de La Peyrarque Haute
D2- Plan de financement pour la reconstruction du mur rue du Pont Rodier
D3- Plan de financement pour la reconstruction du mur rue du Fort
D4- Renouvellement du contrat ATSEM
D5- Modification de la délibération N°2023-D39 : Vente d'une portion de chemin à l'indivision VAYSSE
D6- Renouvellement du contrat de location de Mr PETZEV Ilko
D7- Concertation du public et avis du PNRHL dans le cadre des ZAER
ZAER Boissezon

Conseil Municipal du 2 avril 2024

D8- Vote du compte administratif et compte de gestion 2023.
D9- Vote du budget primitif 2024.
D10- Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024.
D11- Tarif cantine 2024 / 2025.
D12- Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables.
D13- Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face 
à un besoin lié a un accroissement saisonnier d'activité.
D14- Modification des représentants auprès de certains organismes.


Conseil Municipal du 18 juin 2024

D15- Convention avec Cerberus
D16- Subvention aux associations communales pour 2024
D17- Subvention 2024/2025 à L'école communale
D18- Subvention à l'association Art Passion pour 2024
D19- Demande d'admission en non-valeur
D20- DM n°1
D21- Adhésion au groupement de commandes
D22- Convention de lutte contre les déchets abandonnés
D23- Modification du règlement de la restauration scolaire
D24- Renouvellement ATSEM 2024/2025

Conseil Municipal du 26 septembre 2024

D25- Demande de subvention pour travaux de voirie 2024
D26- Délibération relative à la mise en place d'une assurance garantissant les risques liés à la protection sociale statutaire des agents territoriaux.
D27- Délibération portant sur la mise en place d'un contrat prévoyance obligatoire au profit de ses agents et de participer à son financement.
D28- Vente de pattus à la Peyrarque Haute.
D29- Avis d'enquête publique " projet éolien de Boissezon ".

Conseil Municipal du 6 décembre 2024

D30- Plan de financement concernant le réseau pluvial Impasse du Riviéral.
D31- Plan de financement concernant la toiture de l'église.
D32- Modification du plan de financement pour la reconstruction du mur rue du Pont Rodier.
D33- Adoption du RPQSP 2023.
D34- Renouvellement de la convention relative à l'instruction des dossiers d'urbanisme pour 2025.
D35- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement.
D36- Avis du conseil municipal concernant l'ouverture d'une enquête publique portant sur le renouvellement de l'autorisation environnementale présentée par la SAS CARRIERES PLO pour l'exploitation d'une carrière a ciel ouvert de " granite".
D37- Avis du conseil municipal concernant la sortie de la commune de Naves de la communauté d'agglomération Castres Mazamet.
D38- Proposition d'achat d'un chemin au lieu dit le Linas par une habitante, Mme Gouzilh.
D39- Vente de biens de section à la Peyrarque Haute à un habitant, Mr Bouissac.
D40- Rapport d'observation définitive de la chambre régionale des comptes sur le contrôle du recours aux prestations intellectuelles confiées a des cabinets extérieurs par la communauté d'agglomération pour les exercices 2019 et suivants.
D41- Marche de travaux: réfection d'un mur de soutènement rue du Pont Rodier.
D42- Participation de la commune à la couverture des risques en matières de prévoyance des agents selon la procédure de labélisation.
D43- Désignation d'un représentant du comité de programmation du GAL du Haut Languedoc.