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Conseil Municipal du 8 février 2022
D01 Plan de financement :"menuiseries sur plusieurs bâtiments communaux".
D02 Plan de financement :"point d'aspiration sur la Durenque".
D03 Convention "Autan de Blues".
Conseil Municipal du 8 avril 2022
D04 Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget communal 2021.
D05 Budget communal : vote du Budget Primitif 2022.
D06 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2022.
D07 Adhésion ANEM 2022.
D08 Subvention sérénitarn.
D09 Délibération portant adhésion aux missions facultatives du centre de gestion du tarn.
D10 Voirie Communale.
D11 Embauche personnel saisonnier en CDD.
Conseil Municipal du 11 juillet 2022
D12 Renouvellement du poste d'ATSEM à l'école pour l'année scolaire 2022/2023.
D13 Vote du tarif cantine pour 2022/2023
D14 Prix du Gîte Communal pour 2023.
D15 Plan de financement travaux Eglise.
D16 Subvention ADMR.
D17 Subvention aux associations communales pour 2022.
D18 Subvention à l'association "Génération Mouvement les Ainés de Boissezon" pour 2022.
D19 Subvention à l'association "Arts Passion" pour 2022.
D20 Subvention 20022/2023 pour l'école communale.
D21 Voirie communale annule et remplace la délibération 2022-D10.
D22 Prêt de tables et / ou chaises.
D23 Délibération adoptant les règles de publication des actes ( commune - de 3500 Habitants).
D24 Urbanisme dénomination de voie.
D25 Plan de financement pour l'adressage et panneaux de signalisation.
Conseil municipal du 4 octobre 2022
D26 Nouveaux tarifs de la garderie à l'école communale.
D27 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2021.
D28 DM n°1
D29 Délibération portant désignation d'un coordinateur de l'enquête de recensement pour 2023.
D30 Délibération portant recrutement d'un agent recenseur pour 2023.
D31 Signature de l'acte de vente de la parcelle section C329 à la société TDF et constitution de servitudes.
D32 Travaux de soutènement sur le mur de la Laurié.
D33 Renouvellement de la convention relative à l'instruction des dossiers d'urbanisme pour 2023.
D34 Demande de subventions pour travaux de voirie en 2022.
D35 Demande de subventions pour la réfection du talus rue du Pont Rodier suite à son effondrement.
D36 Proposition de rattachement du lieu-dit le Linas (commune de Boissezon) à la commune du Rialet.
D01 Plan de financement :"menuiseries sur plusieurs bâtiments communaux".
D02 Plan de financement :"point d'aspiration sur la Durenque".
D03 Convention "Autan de Blues".
Conseil Municipal du 8 avril 2022
D04 Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget communal 2021.
D05 Budget communal : vote du Budget Primitif 2022.
D06 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2022.
D07 Adhésion ANEM 2022.
D08 Subvention sérénitarn.
D09 Délibération portant adhésion aux missions facultatives du centre de gestion du tarn.
D10 Voirie Communale.
D11 Embauche personnel saisonnier en CDD.
Conseil Municipal du 11 juillet 2022
D12 Renouvellement du poste d'ATSEM à l'école pour l'année scolaire 2022/2023.
D13 Vote du tarif cantine pour 2022/2023
D14 Prix du Gîte Communal pour 2023.
D15 Plan de financement travaux Eglise.
D16 Subvention ADMR.
D17 Subvention aux associations communales pour 2022.
D18 Subvention à l'association "Génération Mouvement les Ainés de Boissezon" pour 2022.
D19 Subvention à l'association "Arts Passion" pour 2022.
D20 Subvention 20022/2023 pour l'école communale.
D21 Voirie communale annule et remplace la délibération 2022-D10.
D22 Prêt de tables et / ou chaises.
D23 Délibération adoptant les règles de publication des actes ( commune - de 3500 Habitants).
D24 Urbanisme dénomination de voie.
D25 Plan de financement pour l'adressage et panneaux de signalisation.
Conseil municipal du 4 octobre 2022
D26 Nouveaux tarifs de la garderie à l'école communale.
D27 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2021.
D28 DM n°1
D29 Délibération portant désignation d'un coordinateur de l'enquête de recensement pour 2023.
D30 Délibération portant recrutement d'un agent recenseur pour 2023.
D31 Signature de l'acte de vente de la parcelle section C329 à la société TDF et constitution de servitudes.
D32 Travaux de soutènement sur le mur de la Laurié.
D33 Renouvellement de la convention relative à l'instruction des dossiers d'urbanisme pour 2023.
D34 Demande de subventions pour travaux de voirie en 2022.
D35 Demande de subventions pour la réfection du talus rue du Pont Rodier suite à son effondrement.
D36 Proposition de rattachement du lieu-dit le Linas (commune de Boissezon) à la commune du Rialet.