CR D1 Eaux et assainissement- Gestion des eaux pluviales urbaines. Approbation de l'avenant N°1. D2 Assujettissement à la TVA du budget annexe assainissement 2020. D3 Dissolution du service public d'assainissement. D4 Approbation et plan de financement des wc public handicapé. D5 Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel : Mme ROMAN Amélie.
Conseil municipal du 9 avril 2021
CR D6 Approbation du compte administratif et compte de gestion du budget communal 2020. D7 Vote du budget primitif 2021. D8 Vote des taux fiscaux 2021. D9 Dénomination de 3 chemins. D10 Désignation d'un conseiller municipal pour siéger à la CLECT. D11 Commissions communale et représentant communal. D12 Subvention Sérénitarn 2021. D13 Adhésion ANEM 2021.
Conseil municipal du 25 juin 2021
CR D14 Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'alimentation en eau potable établi par le SMAEP du pas des bêtes. D15 Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité. D16 Renouvellement du poste d'ATSEM à l'école pour l'année scolaire 2021/2022. D17 Subventions 2021/2022 à l'école communale. D18 Vente terrain C388. D19 Le Moulin: Maîtrise d'ouvrage partagée avec l'association Cerberus. D20 Renouvellement du matériel obsolète à destination de certains psychologues de l'éducation. D21 Vente terrain C329. D22 Eau et assainissement- Avenant N°2 à la convention tripartite pour le recouvrement de la redevance d'assainissement collectif. Réexamen des clauses conventionnelles.
Conseil municipal du 6 octobre 2021
CR D23 Vente terrain Mazan. D24 Vente terrain Chevalier. D25 Points d’aspirations sur la Durenque. D26 Utilisation du gymnase. D27 Location du gîte communal à Arts Passion pour la Biennale D’Aquarelle 2021 D28 Renouvellement de la convention relative à l’instruction des dossiers d’urbanisme pour 2022. D29 Approbation et plan de financement travaux voirie communale 2021. D30 Approbation du compte administratif et compte de gestion du budget assainissement 2020. D31 Clôture du compte administratif du budget annexe 2020. D32 Approbation de la charte informatique (RGPD).
Conseil municipal du 9 décembre
CR D33 Désignation d’un référent sécurité routière D34 Vente terrain Mazan annule et remplace la délibération N°2021_D23 du 6 octobre 2021. D35 Renouvellement du contrat de location à Mr PETZEV. D36 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet du 17 septembre 2021. D37 Modalités d’exercice de la compétence en matière de gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU). D38 Approbation de l'acte d'engagement réciproque dans la démarche de la convention territoriale globale de services aux familles. D39 Subventions aux associations de la commune. D40 Subvention à l’association Le Militarial. D41 Subvention à l’association Arts Passion. D42 Subvention à l’association « Génération Mouvement les ainés de Boissezon ».